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Détail de l'objet
Publication : 27.10.2010
P-256 (168e)
Pour des bains publics au fil du Rhône
Pétition - P-256 - 168ème (2010-2011) - Jonction, Saint-Jean - Charmilles
Pétition: «Pour des bains publics au fil du Rhône».
Télécharger l'objet P 256 168 Objet 1 (PDF - 144 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 2 novembre 2011 20 h 30 | Conclusions de la commission acceptées = classement. | Rapport |
| Séance du 12 octobre 2011 20 h 40 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 26 septembre 2011 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 28 juin 2011 20 h 45 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 8 juin 2011 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 3 novembre 2010 21 h 30 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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