Conseil municipal

SITE CONSEIL MUNICIPAL

 
Détail de l'objet
Publication : 5.12.2001

M-246 (159e)

Pour une place Sturm à la disposition du public

Motion - M-246 - 159ème (2001-2002) -

Motion de MM. Didier Bonny, Guy Mettan, Robert Pattaroni et Mme Alice Ecuvillon: «Pour une place Sturm à la disposition du public».

Inscriptions en séances plénières

Séance du 4 mars 2002 20 h 30 Caduque suite à la motion préjudicielle M-269.
Séance du 26 janvier 2002 10 h 00 Reportée.
Séance du 4 décembre 2001 20 h 30 Urgence refusée. Annoncée.
Partage

Partager cette page

Facebook Twitter LinkedIn Google+

Identification de l'utilisateur

Entrez votre nom d'utilisateur et votre mot de passe pour vous identifier:

Découvrir d'autres pages du même chapitre :