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Détail de l'objet
Publication : 3.02.2010
P-243 (167e)
Chemin sécurisé pour les écoliers du quartier de Saint-Gervais
Pétition - P-243 - 167ème (2009-2010) - Cité
Pétition: «Chemin sécurisé pour les écoliers du quartier de Saint-Gervais».
Télécharger l'objet P 243 167 Objet 1 (PDF - 80 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 18 mai 2011 17 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 24 novembre 2010 20 h 30 | Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA. | Rapport |
| Séance du 17 février 2010 20 h 30 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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