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Détail de l'objet
Publication : 6.01.2010
P-239 (167e)
Pour une place de la Synagogue sans trafic motorisé
Pétition - P-239 - 167ème (2009-2010) - Cité
Pétition: «Pour une place de la Synagogue sans trafic motorisé».
Télécharger l'objet P 239 167 Objet 1 (PDF - 122 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 11 octobre 2011 20 h 40 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 23 mai 2011 20 h 30 | Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA. | Rapport |
| Séance du 18 mai 2011 21 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 20 avril 2011 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 20 janvier 2010 20 h 30 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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