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Détail de l'objet

Publication : 14.11.2001

M-234 (159e)

Pour une GIM écomobile

Motion - M-234 - 159ème (2001-2002) -

Motion de MM. Jean-Pascal Perler, Georges Breguet, Damien Sidler, Roberto Broggini, Alain Marquet, Marc Dalphin, Mmes Vanessa Ischi Kaplan et Christina Matthey: «Pour une GIM écomobile». (Rapport M-234 A1.)

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Inscriptions en séances plénières

Séance du 9 mai 2007 17 h 00	Pris acte.	Réponse
Séance du 3 juin 2003 17 h 00	Motion amendée par la commission acceptée.	Rapport
Séance du 12 mai 2003 20 h 30	Reporté.	Rapport
Séance du 19 novembre 2002 17 h 00	Renvoi en commission pour rédaction d'un nouveau rapport.	Rapport
Séance du 9 octobre 2002 20 h 30	Reporté.	Rapport
Séance du 12 septembre 2002 20 h 30	Reporté.	Rapport
Séance du 25 juin 2002 20 h 30	Reporté.	Rapport
Séance du 4 mars 2002 20 h 30	Amendée et renvoyée à la commission du logement.
Séance du 26 janvier 2002 10 h 00	Reportée.
Séance du 5 décembre 2001 20 h 30	Reportée.
Séance du 14 novembre 2001 20 h 30	Annoncée.