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Détail de l'objet
Publication : 27.06.2006
QE-232 (164e)
Concours concernant la parcelle du Petit Jacob à la rue du Cendrier
Question écrite - QE-232 - 164ème (2006-2007) -
Question écrite du 27 juin 2006 de M. Roman Juon: «Concours concernant la parcelle du Petit Jacob à la rue du Cendrier».
Télécharger l'objet QE 232 164 Objet 1 (PDF - 7.1 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 28 novembre 2006 20 h 30 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 27 juin 2006 20 h 30 | Déposée. | |
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