Détail de l'objet

Début de la navigation de chapitre

Fin de la navigation de chapitre

Début du contenu principal

Détail de l'objet

Publication : 10.10.2001

M-223 (159e)

Amélioration du système de macarons

Motion - M-223 - 159ème (2001-2002) -

Motion de MM. Roger Deneys, Gérard Deshusses, Sami Kanaan et Mme Annina Pfund: «Pour une évaluation et une amélioration du système de macarons».

Séance du 2 novembre 2004 20 h 30	Pris acte.	Réponse
Séance du 6 octobre 2004 20 h 30	Reportée.	Réponse
Séance du 4 décembre 2002 17 h 00	Motion amendée par la commission acceptée.	Rapport
Séance du 23 novembre 2002 10 h 00	Reporté.	Rapport
Séance du 9 octobre 2002 20 h 30	Reporté.	Rapport
Séance du 12 septembre 2002 20 h 30	Reporté.	Rapport
Séance du 19 février 2002 20 h 30	Motion amendée et renvoyée à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Séance du 26 janvier 2002 10 h 00	Reportée.
Séance du 5 décembre 2001 20 h 30	Reportée.
Séance du 26 novembre 2001 20 h 30	Reportée.
Séance du 10 octobre 2001 20 h 30	Annoncée.