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Détail de l'objet
Publication : 5.06.2007
P-195 (165e)
Présence des militaires aux abords de l'école des Crêts-de-Champel
Pétition - P-195 - 165ème (2007-2008) -
Pétition: «Présence des militaires aux abords de l'école des Crêts-de-Champel».
Télécharger l'objet P 195 165 Objet 1 (PDF - 515 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 25 novembre 2008 20 h 30 | Conclusions de la commission acceptées = classée. | Rapport |
| Séance du 5 juin 2007 20 h 45 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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