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Détail de l'objet
Publication : 19.04.2000
P-19 (157e)
Parc et promenade de Saint-Jean
Pétition - P-19 - 157ème (1999-2000) -
Pétition: «Des mesures pour la sécurité et la salubrité du parc et de la promenade de Saint-Jean».
Télécharger l'objet P 19 157 Objet 1 (PDF - 43 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 3 novembre 2001 10 h 10 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 17 janvier 2001 17 h 00 | Conclusions amendées acceptées = renvoi au CA. | Rapport |
| Séance du 19 avril 2000 20 h 30 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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