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Détail de l'objet
Publication : 24.03.1999
D-17 (156e)
Naturalisations
Divers (CM) - D-17 - 156ème (1998-1999) -
Mardi 20 avril 1999, de 17h à 18h15 (huis clos): requêtes en naturalisation genevoise: de la 1ère à la 7e liste 1999. Nous rappelons que la présence de la majorité des membres du Conseil municipal est nécessaire pour délibérer valablement sur les demandes en naturalisation (art. 132 RCM).
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 20 avril 1999 17 h 00 | Listes 1 à 7 approuvées | |
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