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Détail de l'objet
Publication : 14.03.2006
P-164 (163e)
Non à un projet de station CEVA surdimensionné au plateau de Champel
Pétition - P-164 - 163ème (2005-2006) -
Pétition: «Non à un projet de station CEVA surdimensionné au plateau de Champel».
Télécharger l'objet P 164 163 Objet 1 (PDF - 117 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 13 novembre 2006 17 h 00 | Conclusions de la commission acceptées = pétition classée. | Rapport |
| Séance du 16 octobre 2006 20 h 45 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 15 mars 2006 20 h 45 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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