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Détail de l'objet
Publication : 29.08.2001
PR-157 (159e)
Travaux liés à la politique énergétique
Proposition CA au CM - PR-157 - 159ème (2001-2002) -
Proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 3 528 000 francs, dont à déduire la participation du Fonds énergie des collectivités publiques d'un montant de 1 000 000 de francs, soit un montant de 2 528 000 francs, destiné à des travaux liés à la politique énergétique.
Délibérations, extraits signés et arrêtés du Conseil d’Etat
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Inscriptions en séances plénières
| Séance du 12 septembre 2002 17 h 00 | Urgence acceptée. Arrêté accepté. | Rapport |
| Séance du 25 juin 2002 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 5 juin 2002 20 h 45 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 4 mars 2002 17 h 00 | Renvoi à la commission des travaux. | Rapport |
| Séance du 9 octobre 2001 17 h 00 | Renvoi à la commission des finances. | |
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