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Détail de l'objet
Publication : 10.05.2001
EL-11 (159e)
Commission du règlement
Election - EL-11 - 159ème (2001-2002) -
Election des 15 membres de la commission du règlement.
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 5 juin 2001 17 h 00 | La commission est composée de: M. Sacha Ding (L), Mme Micheline Gioiosa (L), M. Mark Muller (L), Mme Nicole Bobillier (S), M. Sami Kanaan (S), M. Jean-Pierre Lyon (AdG/SI), M. Bernard Paillard (AdG/SI), M. Alain Comte(AdG/TP), Mme Hélène Ecuyer (AdG/TP), Mme Michèle Künzler (Ve), M. Pierre Losio (Ve), M. Jean-Charles Lathion (DC), M. Guy Mettan (DC), M. Guy Dossan (R), Mme Catherine Hämmerli-Lang (R). | |
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