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Détail de l'objet

Publication : 7.06.2000

PA-10 (158e)

Modification de l'article 78 du RCM

Projet d'arrêté - PA-10 - 158ème (2000-2001) -

Projet d'arrêté de Mme Alice Ecuvillon, MM. Bernard Paillard, Jean-Pierre Oberholzer, Jean-Charles Rielle, Mmes Christina Matthey, Hélène Ecuyer et M. René Winet: Modification de l'article 78 du règlement du Conseil municipal"."

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Inscriptions en séances plénières

Séance du 6 juin 2001 17 h 00	Arrêté tel qu'il a été amendé en deuxième débat accepté en troisième débat.	Rapport
Séance du 28 mai 2001 20 h 45	Arrêté amendé par la commission et par le plénum accepté en deuxième débat. Le troisième débat aura lieu ultérieurement.	Rapport
Séance du 11 octobre 2000 20 h 45	Renvoi à la commission du règlement.
Séance du 30 septembre 2000 16 h 30	Reporté.
Séance du 27 juin 2000 20 h 45	Reporté.
Séance du 7 juin 2000 20 h 30	Annoncé.