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Détail de l'objet
Publication : 13.10.1999
P-10 (157e)
Maison Blardone et parc des Plantaporrêts
Pétition - P-10 - 157ème (1999-2000) -
Pétition: «Sauvez la maison Blardone et le petit parc des Plantaporrêts».
Télécharger l'objet P 10 157 Objet 1 (PDF - 75 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 9 mai 2007 17 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 30 septembre 2000 16 h 30 | Conclusions de la commission amendées et acceptées = renvoi au CA. | Rapport |
| Séance du 27 juin 2000 20 h 45 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 7 juin 2000 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 24 mai 2000 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 13 octobre 1999 20 h 30 | Renvoi à la commission des pétitions | |
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