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Détail de l'objet
Publication : 17.01.2017

EL-1.06 (174e)

Prestation de serment de M. Ulrich Jotterand

Election - EL-1.06 - 174ème (2016-2017) -

Prestation de serment de M. Ulrich Jotterand, remplaçant Mme Virginie Studemann, conseillère municipale démissionnaire.

Délibérations, extraits signés et arrêtés du Conseil d’Etat


pdf Télécharger le document courrier_ssco_EL-1.06.pdf (PDF - 476 Ko )

Inscriptions en séances plénières

Séance du 17 janvier 2017 17 h 00 M. Ulrich Jotterand est assermenté.
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