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Détail de l'objet
Publication : 10.12.2016
EL-1.05 (174e)
Prestation de serment de M. Pascal Altenbach
Election - EL-1.05 - 174ème (2016-2017) -
Prestation de serment de M. Pascal Altenbach, remplaçant M. Christo Ivanov, conseiller municipal démissionnaire.
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Télécharger l'objet P_Altenbach_C_Ivanov.pdf (PDF - 479 Ko )
Délibérations, extraits signés et arrêtés du Conseil d’Etat
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Inscriptions en séances plénières
| Séance du 10 décembre 2016 13 h 35 | M. Pascal Altenbach est assermenté. | |
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