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Date de la séance plénière : 8 Avril 2003
Mémorial de la séance du Conseil Municipal du mardi 8 et mercredi 9 avril 2003 à 17 h et 20 h 30, samedi 12 avril 2003 à 8 h et 10 h et lundi 28 avril 2003 à 17 h et 20 h 30
... 2013118-XG-6169-XP-6161-6208
SÉANCE DU 12 AVRIL 2003 (matin)
Comptes rendus 2002
SÉANCE DU 12 AVRIL 2003 (matin)
Comptes rendus 2002
6209
6210
SÉANCE DU 12 AVRIL 2003 (matin)
Comptes rendus 2002
SÉANCE DU 12 AVRIL 2003 (matin)
Comptes rendus 2002
6211
6212
SÉANCE DU 12 AVRIL 2003 (matin ...
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Date de la séance plénière : 8 Avril 2003
Mémorial de la séance du Conseil Municipal du mardi 8 et mercredi 9 avril 2003 à 17 h et 20 h 30, samedi 12 avril 2003 à 8 h et 10 h et lundi 28 avril 2003 à 17 h et 20 h 30
... 2013118-XG-9059-XP-9051-160e ANNÉE
No 54-2
6309
MÉMORIAL
DES
SÉANCES
DE
DU
LA
CONSEIL
VILLE
DE
M U N I C I PA L
GENÈVE
DEUXIÈME VOLUME (2/2)
Cinquante-quatrième séance – Samedi 12 avril 2003, à 10 h
Présidence de M. Alain Comte, président
La séance est ouverte à 10 h dans la salle du Gran ...
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Date de la séance plénière : 8 Avril 2003
Mémorial de la séance du Conseil Municipal du mardi 8 et mercredi 9 avril 2003 à 17 h et 20 h 30, samedi 12 avril 2003 à 8 h et 10 h et lundi 28 avril 2003 à 17 h et 20 h 30
... 2013118-XG-5315-XP-5307-SÉANCE DU 12 AVRIL 2003 (matin)
Comptes rendus 2002
6121
6122
SÉANCE DU 12 AVRIL 2003 (matin)
Comptes rendus 2002
SÉANCE DU 12 AVRIL 2003 (matin)
Comptes rendus 2002
6123
6124
SÉANCE DU 12 AVRIL 2003 (matin)
Comptes rendus 2002
SÉANCE DU 12 AVRIL 2003 (matin)
Comp ...
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Date de la séance plénière : 8 Avril 2003
Mémorial de la séance du Conseil Municipal du mardi 8 et mercredi 9 avril 2003 à 17 h et 20 h 30, samedi 12 avril 2003 à 8 h et 10 h et lundi 28 avril 2003 à 17 h et 20 h 30
... 2013118-XG-1960-XP-1952-SÉANCE DU 12 AVRIL 2003 (matin)
Comptes rendus 2002
6501
6502
SÉANCE DU 12 AVRIL 2003 (matin)
Comptes rendus 2002
SÉANCE DU 12 AVRIL 2003 (matin)
Comptes rendus 2002
6503
6504
SÉANCE DU 12 AVRIL 2003 (matin)
Comptes rendus 2002
SÉANCE DU 12 AVRIL 2003 (matin)
Comp ...
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Date de la séance plénière : 8 Avril 2003
Mémorial de la séance du Conseil Municipal du mardi 8 et mercredi 9 avril 2003 à 17 h et 20 h 30, samedi 12 avril 2003 à 8 h et 10 h et lundi 28 avril 2003 à 17 h et 20 h 30
... 2013118-XG-262989-XP-262979-160e ANNÉE
No 53
5901
MÉMORIAL
DES
SÉANCES
DE
DU
LA
CONSEIL
VILLE
DE
M U N I C I PA L
GENÈVE
Cinquante-troisième séance – Mercredi 9 avril 2003, à 20 h 45
Présidence de M. Alain Comte, président
La séance est ouverte à 20 h 45 dans la salle du Grand Conseil.
Fon ...
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Date de la séance plénière : 8 Avril 2003
Mémorial de la séance du Conseil Municipal du mardi 8 et mercredi 9 avril 2003 à 17 h et 20 h 30, samedi 12 avril 2003 à 8 h et 10 h et lundi 28 avril 2003 à 17 h et 20 h 30
... 2013118-XG-228355-XP-228345-160e ANNÉE
No 52
5789
MÉMORIAL
DES
SÉANCES
DE
DU
LA
CONSEIL
VILLE
DE
M U N I C I PA L
GENÈVE
Cinquante-deuxième séance – Mercredi 9 avril 2003, à 17 h
Présidence de M. Alain Comte, président
La séance est ouverte à 17 h dans la salle du Grand Conseil.
Font excu ...
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Date de la séance plénière : 8 Avril 2003
Mémorial de la séance du Conseil Municipal du mardi 8 et mercredi 9 avril 2003 à 17 h et 20 h 30, samedi 12 avril 2003 à 8 h et 10 h et lundi 28 avril 2003 à 17 h et 20 h 30
... 2013118-XG-223169-XP-223159-160e ANNÉE
No 51
5673
MÉMORIAL
DES
SÉANCES
DE
DU
LA
CONSEIL
VILLE
DE
M U N I C I PA L
GENÈVE
Cinquante et unième séance – Mardi 8 avril 2003, à 20 h 30
Présidence de M. Alain Comte, président
La séance est ouverte à 20 h 30 dans la salle du Grand Conseil.
Font e ...
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Date de la séance plénière : 8 Avril 2003
Mémorial de la séance du Conseil Municipal du mardi 8 et mercredi 9 avril 2003 à 17 h et 20 h 30, samedi 12 avril 2003 à 8 h et 10 h et lundi 28 avril 2003 à 17 h et 20 h 30
... 2013118-XG-168550-XP-168540-160e ANNÉE
No 50
5601
MÉMORIAL
DES
SÉANCES
DE
DU
LA
CONSEIL
VILLE
DE
M U N I C I PA L
GENÈVE
Cinquantième séance – Mardi 8 avril 2003, à 17 h
Présidence de M. Alain Comte, président
La séance est ouverte à 17 h dans la salle du Grand Conseil.
Font excuser leur a ...
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Date de la séance plénière : 11 Mars 2003
Mémorial de la séance du Conseil Municipal du mardi 11 et mercredi 12 mars 2003 à 17 h et 20 h 30
... 2013118-XG-297522-XP-297512-160e ANNÉE
No 49
5445
MÉMORIAL
DES
SÉANCES
DE
DU
LA
CONSEIL
VILLE
DE
M U N I C I PA L
GENÈVE
Quarante-neuvième séance – Mercredi 12 mars 2003, à 20 h 30
Présidence de M. Alain Comte, président
La séance est ouverte à 20 h 30 dans la salle du Grand Conseil.
Font ...
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Date de la séance plénière : 11 Mars 2003
Mémorial de la séance du Conseil Municipal du mardi 11 et mercredi 12 mars 2003 à 17 h et 20 h 30
... 2013118-XG-140109-XP-140099-160e ANNÉE
No 48
5393
MÉMORIAL
DES
SÉANCES
DE
DU
LA
CONSEIL
VILLE
DE
M U N I C I PA L
GENÈVE
Quarante-huitième séance – Mercredi 12 mars 2003, à 17 h
Présidence de M. Alain Comte, président
La séance est ouverte à 17 h dans la salle du Grand Conseil.
Font excuse ...
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