Ville de Genève

Les agent-e-s de la police municipale (APM) s’efforcent d’assurer la tranquillité publique autant que possible. Chacun personne doit adopter un comportement responsable et respectueux des autres en matière de bruit.

Bruits interdits à toute heure

De manière générale, les excès de bruit de nature à troubler la tranquillité publique sont interdits de jour comme de nuit. La police peut intervenir en cas de bruit excessif même pendant la journée, si cela dérange le voisinage ou s’entend sur la voie publique.

Chaque personne est notamment tenue jour et nuit de:

• prendre les précautions nécessaires pour que son chien ne trouble pas la tranquillité publique par ses aboiements ou ses hurlements;
• ne pas faire un usage abusif d’instruments de musique ou d’appareils servant à la reproduction de sons;
• ne pas employer de véhicules à moteur sans dispositif d’échappement silencieux suffisamment efficace.

Bruits interdits la nuit

Certains bruits acceptés la journée ne sont pas admissibles durant la nuit car ils troublent le repos des autres. Il s’agit notamment de:

• toutes les nuisances sonores inadaptées: bricolage, ménage, musique, etc.;
• les cris, vociférations, appels et sonneries;
• les claquements de porte.

Ces bruits sont interdits de 21h à 7h partout. Ils sont aussi interdits à toute heure à proximité de certains lieux comme les hôpitaux, les écoles, ou encore les lieux de culte durant les cérémonies religieuses. Certaines interdictions s’appliquent aussi aux dimanches et jours fériés.

Bruits festifs

Les fêtes en tout genre ne peuvent avoir lieu chez des particuliers que si toutes les mesures ont été prises pour ne pas troubler la tranquillité du voisinage ou de la voie publique. Il est conseillé de discuter au préalable avec les personnes vivant à proximité. La police municipale peut intervenir en cas de bruits dus à une fête dans un immeuble.

Musicien-ne-s de rues

Les personnes jouant de la musique sur la voie publique ne doivent pas gêner la circulation des véhicules et des piéton-ne-s ni troubler la tranquillité publique. Ils ont l’interdiction de :

• rester au même endroit plus de 20 minutes;
• jouer entre 22h et 10h;
• former un ensemble de plus de 5 musicien-ne-s;
• utiliser des amplificateurs de son.

Bruits soumis à autorisation

Certains bruits sont soumis à autorisation. Il s’agit notamment des cortèges, de la diffusion de musique ou de paroles sur la voie publique, des manifestations diverses, etc. Les autorisations concernant le bruit relèvent du Département de la sécurité, police et environnement du Canton de Genève et de la police cantonale.