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Mise à jour: 12.10.2011
 

Les Conventions de Genève

Genève est le siège de la Croix-Rouge internationale. Elle est aussi dépositaire des Conventions qui protègent les civils, les blessés et les militaires en temps de guerre.
Les Conventions de Genève ont pour but de venir en aide aux civils, blessés et militaires en temps de guerre
© CICR

Difficile de dissocier l’histoire des Conventions de Genève de celle de la Croix-Rouge, puisque cette dernière est à l’origine de la première Convention de 1864.

Henri Dunant, choqué par l’horreur de la bataille de Solférino, travaille sur un projet qui deviendra plus tard le Comité international de la Croix-Rouge. L’avocat Moynier, le général Dufour et les docteurs Appia et Maunoir l’aident à organiser une Conférence internationale. Celle-ci a pour but de parer au manque de protection des blessés de guerre.

La première Convention de Genève: comment protéger les blessés de guerre?

Une convocation est envoyée aux Etats européens. Le 26 octobre 1863, la Conférence rassemble 36 participants et 14 gouvernements sont représentés. A l’issue de la Conférence, 10 résolutions constituent le fondement des Sociétés de secours aux militaires blessés, les futures Sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge.

Le Comité international prépare la prochaine étape: une conférence diplomatique. Le 6 juin 1864, le gouvernement suisse invite tous les gouvernements d’Europe, ainsi que le Brésil, le Mexique, et les Etats-Unis d’Amérique. C’est ainsi que du 8 au 22 août, les délégués de 16 Etats débattent sur le projet de Convention préparé par le comité. Le 22 août 1864 est signée la première Convention pour l’amélioration du sort des militaires blessés sur le champ de bataille.

Naissance du droit international humanitaire

Genève n’est pas seulement le lieu qui a donné son nom à ces Conventions. L’Etat de Genève en est le dépositaire.

Ces textes marquent la naissance du droit international humanitaire, dont l'application est principalement assurée par le Comité International de la Croix-Rouge. Toutefois, leur mise en oeuvre relève de la responsabilité des Etats-parties, qui s'engagent à respecter mais également à faire respecter ces dispositions en toutes circonstances. En cas d'infraction grave – par exemple de torture – c'est la Cour pénale internationale qui juge les crimes de guerre, définis par les Conventions.

Suite à la première Convention de Genève s’ajoute le texte adopté en 1929, concernant la protection des prisonniers de guerre. Peu après la Seconde Guerre mondiale, les deux premiers textes sont adaptés aux enjeux de leur époque.

Les Conventions de 1949

Les deux premières Conventions concernent l’amélioration du sort des malades, des blessés et des soldats. Elles s’occupent également du personnel sanitaire fait prisonnier par l’ennemi.

© CICR

La troisième Convention règle le traitement des prisonniers de guerre. On peut empêcher le soldat de reprendre les armes, mais on se doit de le respecter. Le captif doit être traité humainement; protégé désormais légalement, il ne peut être soumis à une quelconque torture physique ou psychologique, sa religion doit être respectée et il doit recevoir tous les soins nécessaires à sa survie.

La quatrième Convention veille à la sécurité des civils en temps de guerre: ils ne peuvent être pris en otages, ni être déportés; les punitions collectives sont interdites, et l'armée, même ennemie, doit assurer leur protection. Aucune mesure de représailles à leur égard n'est permise.

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