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Mise à jour: 20.05.2010
Démarches administratives: Environnement urbain et espaces verts
Liste par mots-clés des démarches administratives en lien avec le thème Environnement urbain et espaces verts.
C
E
-
Empiétement à caractère permanent
- Demander une permission pour installer des stores
- Demander une permission pour installer un lambrequin
- Demander une permission pour installer une tente
- Demander une permission pour installer une vitrine en saillie Empiétement fixe
- Demander une permission pour installer une marquise Empiétement saisonnier
- Demander une permission pour exposer des marchandises
- Demander une permission pour installer des attributs de commerce
I
-
Installation saisonnière
- Demander une permission pour installer un manège
- Demander une permission pour installer une terrasse d'hiver
- Demander une permission pour installer une terrasse d'été
- Demander une permission pour installer une terrasse parisienne
- Demander une permission pour tenir un banc de glaces
- Demander une permission pour tenir un kiosque à marrons
- Demander une permission pour tenir un stand d'étalagiste
M
O
-
Objets trouvés
- Rechercher un objet perdu sur le site de l'Etat de Genève
P
-
Publicité permanente
- Demander une permission pour apposer un procédé de réclame à une marquise
- Demander une permission pour de l'affichage sur domaine privé
- Demander une permission pour installer un procédé appliqué
- Demander une permission pour installer un procédé de réclame imprimé sur tente
- Demander une permission pour installer un procédé de réclame permanent sur textile
- Demander une permission pour installer un procédé de réclame perpendiculaire
- Demander une permission pour installer un procédé en toiture
- Demander une permission pour installer un procédé sur support propre Publicité provisoire
- Demander une permission de circulation pour homme-sandwich
- Demander une permission pour installer un panneau "à vendre" ou "à louer"
- Demander une permission pour installer un panneau peint
- Demander une permission pour installer un procédé de réclame provisoire sur textile
- Demander une permission pour installer un procédé de réclame sur un filet ou une bâche
- Installer un panneau de chantier
- Installer un panneau mobile
T
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