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Rapport M-332 (160)
Publication : 24.11.2004
Réponse M-332 (160e)
Inventaire des immeubles occupés par la Ville
Département N° 1 Finances et administration générale - M. Pierre Muller - M-332 - 160ème (2002-2003)
Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Jacques Finet, Robert Pattaroni, Jean-Charles Lathion, Mmes Alexandra Rys et Alice Ecuvillon, acceptée par le Conseil municipal le 24 février 2003, intitulée: «Pour un inventaire exhaustif des immeubles occupés par la Ville».
Télécharger la réponse M 332 160 Reponse 1 (PDF - 79 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 18 janvier 2005 20 h 45 | Pris acte. |
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